{"id":216,"date":"2023-07-05T11:25:03","date_gmt":"2023-07-05T09:25:03","guid":{"rendered":"https:\/\/rhoneco.ohm.harvest.agency\/?page_id=216"},"modified":"2023-07-25T18:03:40","modified_gmt":"2023-07-25T16:03:40","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-group has-global-padding is-layout-constrained wp-block-group-is-layout-constrained\">\n<p>Mentions l\u00e9gales du site internet du dispositif de recherche Rh\u00f4nEco : https:\/\/rhoneco.org<\/p>\n\n\n\n<p><strong>PROPRI\u00c9TAIRE \/ \u00c9DITEUR<\/strong><br>Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie et publi\u00e9 sous la direction de M. Bertrand MORANDI. L\u2019ensemble du site Rh\u00f4nEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.<\/p>\n\n\n\n<p>Contact administratif du site Rh\u00f4nEco : bertrand.morandi@graie.org<\/p>\n\n\n\n<p>Graie, 66 boulevard Niels Bohr, 69100 Villeurbanne.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>H\u00c9BERGEUR<\/strong><br>Ce site est h\u00e9berg\u00e9 en France par le Centre de Calcul de\u00a0<a href=\"http:\/\/cc.in2p3.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">L\u2019IN2P3<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>WEBDESIGN<\/strong><br>Aur\u00e9lie Khalidi \u2022 Directrice artistique<br>+33 6 88 50 74 63<br>www.orangevif.com<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONCEPTEUR \/ D\u00c9VELOPPEUR<\/strong><br>Le site Internet de Rh\u00f4nEco est d\u00e9velopp\u00e9 par HARVEST, agence de communication digitale. L\u2019agence HARVEST con\u00e7oit et r\u00e9alise des sites et applications web sur mesure en mettant l\u2019accent sur l\u2019\u00e9co-conception de services num\u00e9riques et l\u2019exp\u00e9rience utilisateur.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/harvest.agency\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">HARVEST<\/a> : cr\u00e9ation de site internet, 21 rue d\u2019Alg\u00e9rie 69001 Lyon<\/p>\n\n\n\n<p><strong>VID\u00c9O D&rsquo;ACCUEIL<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La vid\u00e9o de la page d&rsquo;accueil du site Rh\u00f4nEco est tir\u00e9e de \u00ab\u00a0Le Rh\u00f4ne, la renaissance d\u2019un fleuve\u00a0\u00bb , un documentaire r\u00e9alis\u00e9 par Claude-Julie Parisot, produit par J\u00e9r\u00f4me Duc-Maug\u00e9 \u00a9cocottesminute.<\/p>\n\n\n\n<p style=\"text-transform:uppercase\"><strong>Contenus et droits de reproduction<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, l\u2019ensemble des contenus de ce site (textes, images, vid\u00e9os et tout m\u00e9dia en g\u00e9n\u00e9ral), sauf mention contraire explicite, est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur. La reproduction, m\u00eame partielle, des contenus des pages de ce site sans accord pr\u00e9alable de Rh\u00f4nEco est strictement interdite. Les citations courtes sont autoris\u00e9es par le droit fran\u00e7ais pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont pr\u00e9cis\u00e9s l\u2019auteur original et le lien Internet vers la page source.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/strong><br><strong>Acceptation de fait<\/strong><br>En utilisant le site Rh\u00f4nEco, l\u2019internaute prend note et accepte les conditions ici \u00e9num\u00e9r\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Abus<\/strong><br>En application de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous \u00eates victime d\u2019une utilisation frauduleuse du site Rh\u00f4nEco, merci de contacter l\u2019administrateur du site \u00e0 l\u2019adresse courriel : dpd@graie.org.<\/p>\n\n\n\n<p>Collecte et traitement de donn\u00e9es personnelles<br>Les informations \u00e9ventuellement recueillies par Rh\u00f4nEco ne sont jamais communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers.<br>Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l\u2019enregistrement volontaire d\u2019une adresse courriel fournie par l\u2019internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, ou de se renseigner sur un point quelconque.<\/p>\n\n\n\n<p>En application de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, l\u2019internaute dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stock\u00e9es par Rh\u00f4nEco, qu\u2019il peut exercer \u00e0 tout moment aupr\u00e8s de l\u2019administrateur de Rh\u00f4nEco. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier \u00e0 Rh\u00f4nEco ou contacter l\u2019adresse courriel : dpd@graie.org.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Cookies<\/strong><br>Certaines informations nominatives et certains marqueurs t\u00e9moins peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es par RhonEco sur l\u2019ordinateur personnel de l\u2019internaute sans expression de la volont\u00e9 de ce dernier (\u00ab cookies \u00bb ou \u00ab applets JAVA \u00bb). Sauf indication contraire explicite [*], ces proc\u00e9d\u00e9s techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de Rh\u00f4nEco et leur utilisation peut bien entendu \u00eatre d\u00e9sactiv\u00e9e dans le navigateur utilis\u00e9 par l\u2019internaute sans que sa navigation en soit affect\u00e9e. Aucune de ces informations n\u2019est conserv\u00e9e par le site apr\u00e8s d\u00e9connexion de l\u2019internaute.<\/p>\n\n\n\n<p>[*] Il est utile de pr\u00e9ciser ici que les acc\u00e8s aux diff\u00e9rents espaces priv\u00e9s du site peuvent n\u00e9cessiter l\u2019acceptation par l\u2019internaute du d\u00e9p\u00f4t d\u2019un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Donn\u00e9es personnelles<\/strong><br>Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistr\u00e9es dans un fichier informatis\u00e9 par Rh\u00f4nEco pour les finalit\u00e9s suivantes : prise de contact, demande d\u2019informations, conseil technique, accompagnement de d\u00e9marches.<\/p>\n\n\n\n<p>Les informations recueillies avec votre consentement (base juridique du traitement), ont pour destinataires Rh\u00f4nEco qui est le responsable de traitement et ses partenaires institutionnels qui lui sont contractuellement li\u00e9s pour la gestion de conventions propres \u00e0 ses missions d\u2019accompagnateur de la transition \u00e9nerg\u00e9tique et de service public de la r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique. A aucun moment ces donn\u00e9es n\u2019auront vocation \u00e0 \u00eatre diffus\u00e9es aupr\u00e8s de prestataires commerciaux.<br>Vous pouvez retirer votre consentement \u00e0 tout moment en vous adressant au DPO de Rh\u00f4nEco. Les donn\u00e9es peuvent \u00eatre conserv\u00e9es pendant un d\u00e9lai de 3 ans \u00e0 compter de leur collecte par le responsable de traitement ou du dernier contact.<\/p>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation sur la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et notamment le r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, vous pouvez exercer votre droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019effacement et d\u2019opposition, de limitation du traitement, de droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es vous concernant en vous adressant \u00e0 dpd@graie.org. et en joignant la copie d\u2019un justificatif d\u2019identit\u00e9. Par ailleurs, \u00e0 l\u2019issue de ces d\u00e9marches, en cas de difficult\u00e9s dans l\u2019exercice de vos droits, vous avez la possibilit\u00e9 de faire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur son site internet : www.cnil.fr<\/p>\n\n\n\n<p>Nous vous informons \u00e9galement de l\u2019existence de la liste d\u2019opposition au d\u00e9marchage t\u00e9l\u00e9phonique Bloctel, sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https:\/\/bloctel.gouv.fr<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Limitation de responsabilit\u00e9<\/strong><br>Le site Rh\u00f4nEco comporte des informations mises \u00e0 disposition par des soci\u00e9t\u00e9s externes ou des liens hypertextes vers d\u2019autres sites ou d\u2019autres sources externes qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9s par Rh\u00f4nEco. Les comportements des sites cibles, \u00e9ventuellement malveillants, ne sauraient \u00eatre rattach\u00e9s \u00e0 la responsabilit\u00e9 de Rh\u00f4nEco. Plus g\u00e9n\u00e9ralement, le contenu mis \u00e0 disposition sur ce site est fourni \u00e0 titre informatif. Il appartient \u00e0 l\u2019internaute d\u2019utiliser ces informations avec discernement. La responsabilit\u00e9 de Rh\u00f4nEco ne saurait \u00eatre engag\u00e9e de fait quant aux informations, opinions et recommandations formul\u00e9es par des tiers.<\/p>\n\n\n\n<p>Dans la mesure o\u00f9 Rh\u00f4nEco ne peut contr\u00f4ler ces sites ou sources externes, Rh\u00f4nEco ne peut \u00eatre tenu pour responsable de la mise \u00e0 disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilit\u00e9 quant aux contenus, publicit\u00e9s, produits, services ou tout autre mat\u00e9riel disponible sur ou \u00e0 partir de ces sites ou sources externes. De plus, Rh\u00f4nEco ne pourra \u00eatre tenu responsable de tous dommages ou pertes av\u00e9r\u00e9s ou all\u00e9gu\u00e9s cons\u00e9cutifs ou en relation avec l\u2019utilisation ou le fait d\u2019avoir fait confiance au contenu, \u00e0 des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.<\/p>\n\n\n\n<div style=\"height:100px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Mentions l\u00e9gales du site internet du dispositif de recherche Rh\u00f4nEco : https:\/\/rhoneco.org PROPRI\u00c9TAIRE \/ \u00c9DITEURLe site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie et publi\u00e9 sous la direction de M. Bertrand MORANDI. L\u2019ensemble du site Rh\u00f4nEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco. Contact administratif du site Rh\u00f4nEco : bertrand.morandi@graie.org Graie, 66 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-216","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v24.1 - https:\/\/yoast.com\/wordpress\/plugins\/seo\/ -->\n<title>Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"RhonEco\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2023-07-25T16:03:40+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"6 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/\",\"url\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2023-07-05T09:25:03+00:00\",\"dateModified\":\"2023-07-25T16:03:40+00:00\",\"description\":\"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/www.rhoneco.org\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/\",\"name\":\"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne\",\"description\":\"Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#organization\"},\"alternateName\":\"Rh\u00f4nEco\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#organization\",\"name\":\"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne\",\"url\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2023\/03\/logo-rhone-eco.svg\",\"contentUrl\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2023\/03\/logo-rhone-eco.svg\",\"width\":103,\"height\":58,\"caption\":\"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco","description":"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco","og_description":"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.","og_url":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/","og_site_name":"RhonEco","article_modified_time":"2023-07-25T16:03:40+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"6 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/","url":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/","name":"Mentions l\u00e9gales &#8226; RhonEco","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#website"},"datePublished":"2023-07-05T09:25:03+00:00","dateModified":"2023-07-25T16:03:40+00:00","description":"Le site RhonEco est un site web \u00e9dit\u00e9 par le Graie. L\u2019ensemble du site RhonEco, pages et contenus, est la propri\u00e9t\u00e9 de RhonEco.","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/mentions-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.rhoneco.org\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions l\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#website","url":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/","name":"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne","description":"Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne","publisher":{"@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#organization"},"alternateName":"Rh\u00f4nEco","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#organization","name":"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne","url":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2023\/03\/logo-rhone-eco.svg","contentUrl":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2023\/03\/logo-rhone-eco.svg","width":103,"height":58,"caption":"Rh\u00f4nEco - Observatoire \u00e9cologique de la restauration du Rh\u00f4ne"},"image":{"@id":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"lang":"fr","translations":{"fr":216},"jetpack_sharing_enabled":true,"pll_sync_post":[],"mfb_rest_fields":["yoast_head","yoast_head_json","lang","translations","jetpack_sharing_enabled","pll_sync_post"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/216","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=216"}],"version-history":[{"count":8,"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/216\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":305,"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/216\/revisions\/305"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.rhoneco.fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=216"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}